Déclinaison du Référentiel Général d’Interopérabilité et Démarche d’élaboration des Référentiels de Santé

Au cours de l'année 2007, des travaux préliminaires ont permis de mieux comprendre les enjeux des référentiels, de préciser les périmètres d’application des référentiels généraux élaborés par la DGME et le SGDN et de prendre conscience de la nécessité de définir une méthode collaborative d’analyse et de comparaison des référentiels existants, de leur arbitrage et consolidation des règles à retenir dans les référentiels du système de santé.

L’étude « Déclinaison du Référentiel Général d’Interopérabilité et Démarche d’élaboration des Référentiels de Santé » a comme objectifs principaux de :

Définir les conditions de compatibilité entre les référentiels (ou recommandations, ou « cadres d’interopérabilité » ou de sécurité) développés spécifiquement pour les SI de santé (IHE, OSM, les normes assurantielles,…), et les Référentiels Généraux à publier par la DGME et le SGDN.

Définir une démarche itérative de conception d’un socle méthodologique qui permette de s’assurer de la convergence des différents référentiels lorsque des recouvrements sont possibles.

Pour cela, à partir de thématiques clairement identifiés dans le secteur de la santé, l’étude a recherché à déterminer l’impact des référentiels sur ces thèmes, de faire une analyse de l’état de l’art et d’en dégager quelques recommandations utiles pour le secteur.

Les thèmes abordés sont :

• Démarche et Concepts ;
• Modèles conceptuels de santé ;
• Accès aux Annuaires et Répertoires ;
• Utilisation de règles dans les systèmes d'information ;
• Sécurité ;
• Dématérialisation des échanges (en particulier avec AMO/AMC, format de données et de documents) ;
• Information usager et patient ;
• Traçabilité (historique médical, décision médicale, information médicale) ;
• Gestion des configurations et des déploiements / flux (architecture de communication).

Enfin, une méthode support à l’élaboration des référentiels ou de leur convergence a ainsi été définie et sa faisabilité analysée au travers d’ une maquette d’outil d’inventaire, d’analyse et de référencement des règles.

  Fiche de synthèse du thème n°1 - Démarches et concepts (327,18 kB)

  Fiche de synthèse du thème n°2 - Modèles conceptuels de santé (607,04 kB)

  Fiche de synthèse du thème n°3 - Accès aux annuaires et répertoires (366,56 kB)

  Fiche de synthèse du thème n°4 - Utilisation de règles dans les systèmes d'information (497,00 kB)

  Fiche de synthèse du thème n°5 - Sécurité (402,59 kB)

  Fiche de synthèse du thème n°6 - Dématérialisation des échanges (530,23 kB)

  Fiche de synthèse du thème n°7 - Information et Services utiles aux citoyens, usagers et patients (127,08 kB)

  Fiche de synthèse du thème n°8 - Traçabilité (252,82 kB)

  Fiche de synthèse du thème n°9 - Gestion des configurations – Architecture de communication (155,75 kB)

  Glossaire des termes et acronymes utilisés dans l’étude (164,43 kB)

  Note de synthèse de la démarche d'élaboration des référentiels de santé (123,95 kB)

  123 Référentiel Documentaire v1.0 (38,50 kB)